Publications

Code du tribunal de police 2024 annoté, avec Bernard CEULEMANS, Coll. Codes annotés, Larcier, 2023.
« La relation entre l’avocat et l’assureur protection juridique : je t’aime… moi non plus », in Une justice de qualité vaut son coût (E. KIEHL (coord.)), Bruxelles, Larcier, 2023, pp. 113 à 159.
« L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence », in Le contrat d’assurance (A. CHARLIER et Ch. VERDURE (coord.), Limal, Anthemis, 2023, pp. 53 à 110.
« La déclaration du risque en droit des assurances : un terrain miné ? », Assur. Présent, 2023, n° 9, pp. 1 à 10.
« Assurance : la « loi sécheresse » est bien une loi interprétative ! », Les Pages, 2023, 156/2023,
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« Paroles, paroles, paroles… Encore des mots, toujours des mots… Rien que des mots ? Le point sur les déclarations recueillies par un détective privé », obs. sous Liège, 21 septembre 2022, For. ass., n° 2034, 2023, pp. 95 à 103.
« L’épopée de Fraus omnia corrumpit : d’un adage à la loi en passant par un principe général de droit », Les principes généraux du droit privé (J. van MEERBEECK et Y. NINANE (coord. scient.)), Limal, Anthemis, 2023, p. 151 à 181.
« L’accident de la circulation présentant un élément d’extranéité : le Rubik’s cube de la circulation routière », in Le droit de la circulation routière en pratique (coord. B. DEWIT et C. VAN GHELUWE), Coll. de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, 2022, pp. 51 à 113.
« A la fois conciliateur et générateur de conflits : l’assureur protection juridique dans l’œil du cyclone », For. ass., numéro spécial, coordonné par Aline Charlier, décembre 2022
« L’assurance revenu garanti : entre ombre et lumière », in J. DARCHAMBEAU et J.-L. FAGNART (coord.) Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états, coll. Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2022, pp.161 à 210.
« Le rejet de la déduction de la vétusté : quand la « juste indemnisation » flirte avec l’abus de droit... », Les Pages, n° 124, 2022, https://cepri.be/wp-content/uploads/2022/06/Les-Pages-2022-124.01.pdf.
« Les accidents de la circulation présentant un élément d’extranéité : un voyage en terre hostile ? », in Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2022 (M. DAMBRE et P. LECOCQ (coord.)), Bruxelles, Die Keure – La Charte, 2022, pp.155 à 206.
« Le sort des intérêts de retard calculés au double taux légal sur l’indemnité d’assurance en cas de suspicion de sinistre intentionnel et/ou de fraude dans le chef de l’assuré : pour qui sonne le glas ? », obs. sous Mons (2ème ch.), 13 octobre 2020, For. ass., janvier 2022, n° 220, pp. 11 à 18.
« Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités », in La réparation de l’accident du travail - À l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité (A. CHARLIER et S. GILSON (coord.)), Limal, Anthemis, 2021, pp. 45 à 88.
« Le tableau indicatif 2020 – Le double effet kiss cool », For. ass., numéro spécial, octobre 2021.
« Véhicules prioritaires, engins légers, rues cyclables… et plus si affinités… », in B. CEULEMANS (coord.), Actualités en droit de la circulation, CUP n° 207, Limal, Anthemis, 2021, pp. 145 à 188.
« Le nouveau Tableau indicatif 2020 est sorti : ce qui reste et ce qui change », dans les Actualités du barreau de Liège-Huy, mai 2021.
« La responsabilité du commettant du fait de son préposé : au passé composé, au conditionnel présent et au futur imparfait », in Le fait d'autrui : Responsabilités contractuelle et extracontractuelle, actes du colloque sur les responsabilités du fait d’autrui organisé par le Cepri et l’Université Saint-Louis Bruxelles, Limal, Anthemis, 2021, pp. 465 à 506.
« Devoir d’information de l’intermédiaire en assurances : quelle responsabilité en cas de conditions particulières non signées et de déchéance de garantie dans le chef de l’assuré », For. ass., 2021, n° 214, pp. 110 à 111.
« Le travailleur aidant proche... Enfin aidé ? », For. ass., 2021, n° 212, pp. 45 à 51.
« Des précisions sur l’usage du rapport d’un détective privé par un tiers », Les Pages, 2021, 95/2021, https://cepri.be/wp-content/uploads/2021/03/Les-pages-2021-95.03.pdf.
« Les nouveaux cycles et engins de déplacement : état des lieux au regard du droit pénal et du droit des assurances », in Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2021 (M. DAMBRE et P. LECOCQ (coord.)), Bruxelles, Die Keure – La Charte, 2021, pp. 257 à 308.
« Contrat d’assurance : des conditions particulières non signées sont-elles opposables au preneur d’assurance ? », For. ass., 2021, n° 211, pp. 42 à 44.
« Assurance incendie : quels recours subrogatoires pour l’assureur incendie ? », For. ass., 2021, n° 210, pp. 23 à 24.
« Le sinistre intentionnel en droit des assurances : De ses premiers jours à l’âge de raison ? », R.G.A.R., 2020, liv. 5, n° 1567.
« L’expertise médicale judiciaire », dans les Actualités du barreau de Liège-Huy, septembre 2020, https://barreaudeliege-huy.be/fr/actualites/lexpertise-medicale-judiciaire.
« La faute intentionnelle en droit des assurances : un nouvel affinement », Les Pages, 72/2020, https://cepri.be/wp-content/uploads/2020/03/Les-pages-72.pdf
« L’action récursoire : quoi de neuf ? », in La prescription en assurances et en responsabilité, actes du colloque organisé par le Forum de l’assurance, Limal, Anthemis, 2019, pp. 123 à 150.
« Les conditions minimales « 2.0 » en assurance RC auto », in A. CATALDO (coord.), Actualités du Tribunal de police, Limal, Anthemis, 2019, pp. 99 à 134.
« Les clauses imposant des mesures de prévention aux assurés dans les assurances vol en droit belge et en droit luxembourgeois », JurisNews, n° 5-6/2018, pp. 177-182.
« Les mesures de prévention imposées aux assurés: quelle est la portée de ces clauses contractuelles ? », in C. DEVOET, J.-L. FAGNART et C. PARIS (dir.), L’assurance vol. Aspects juridiques et pénaux, Limal, Anthemis, 2018, pp. 45 à 85.
« Les conditions minimales en assurance R.C. auto : quelle évolution pour l'ancien contrat-type ? », R.G.A.R., 2018/6, p. 15491.
L'assurance R.C. Vie privée - Guide pratique, Limal, Anthemis, 2018, 315 p.
« L'assurance R.C. Vie privée - Tour d'horizon des principales caractéristiques », in N. DEWULF (coord.), Actualités en droit des assurances, UB3, Bruxelles, Larcier, 2017, vol. 67, pp. 50 à 97.
« La réforme « pot-pourri II » et son impact sur le secteur des assurances », For. ass., 2016/8, pp. 167 à 171.

Participations Scientifiques

29 octobre 2024 : « L’incidence du livre 6 du nouveau Code civil sur la garantie d’assurance RC vie privée », en faveur de la Bourse de l'Assurance du Brabant Wallon.
15 octobre 2024 : « La nouvelle loi sur la recherche privée : un premier focus sur quelques dispositions de la loi », au profit des membres de l’APIEA.
2 octobre 2024 : « La déclaration du risque en droit des assurances et ses corollaires » en faveur du Cercle des Assurances du Hainaut Occidental.
1er décembre 2023 : « La relation entre l’avocat et l’assureur protection juridique : je t’aime… moi non plus », lors du congrès international des barreaux organisé à Liège par la Conférence Internationale des Barreaux.
21 novembre 2023 : « L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence », lors du colloque annuel organisé par le Forum de l’assurance sur le contrat d’assurance et coordination de ce même colloque.
27 avril 2023 : « Le roulage comme vous ne l’avez jamais envisagé : l’immobilisation des véhicules comme mesure de sûreté », dans le cadre d'une conférence de midi organisée par la Conférence Libre du Jeune Barreau de Barreau de Liège.
13 mars 2023 : « L’épopée de Fraus omnia corrumpit : d’un adage à la loi en passant par un principe général de droit », dans le cadre du colloque sur les principes généraux du droit privé organisé par le Cepri, l’Université Saint-Louis-Bruxelles et les éditions Anthemis.
15 décembre 2022 : « L’accident de la circulation présentant un élément d’extranéité : le Rubik’s cube de la circulation routière » dans le cadre du colloque sur le droit de la circulation routière en pratique organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (coordonné par Bernard DEWIT et Catherine VAN GHELUWE).
12 décembre 2022 : « L’assurance protection juridique : Aborder les questions qui fâchent pour restaurer le dialogue », coordination du colloque annuel du Forum de l’assurance, présentation orale de la contribution « A la fois conciliateur et générateur de conflits : l’assureur protection juridique dans l’œil du cyclone » avec animation d’un débat
10 novembre 2022 : « L’assurance revenu garanti : entre ombre et lumière », dans le cadre du colloque sur le préjudice économique du travailleur indépendant organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles.
20 octobre 2022 : « L’expertise médicale – La colonne vertébrale de l’indemnisation du préjudice corporel ? », dans le cadre des cycles de formation « Les midis de l’Expertise et de la Réparation du Dommage Corporel », organisés par Anthemis.
21 septembre 2022 : « La garantie des biens de consommation, la garantie des vices cachés et le contrat de vente des véhicules », dans le cadre d’une formation à destination des experts automobiles, agréée par l’Institut des Experts Automobiles.
20 mai 2022 : « L’action récursoire de l’assureur … et plus si affinités », dans le cadre d'une conférence de midi organisée par le Jeune Barreau de Barreau de Huy.
7 mai 2022 : « Les accidents de la circulation présentant un élément d’extranéité : un voyage en terre hostile ? », lors de la 29ème Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police, organisée par Die Keure – La Charte et l’ULiège.
25 avril 2022 : « La déclaration du risque en droit des assurances et ses corollaires », intervention pour FEPRABEL-Namur.
14 décembre 2021 : « La réparation de l’accident du travail en droit commun. Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités », lors du colloque organisé par le Forum de l’assurance sur la réparation de l’accident du travail, à l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité (colloque coordonné par Aline Charlier et Steve Gilson).
14 octobre 2021 : interventions lors du séminaire agréé dans le cadre des recyclages pour détectives privés organisé par l’APIEA et l’IFAPME sur les auditions à distance ainsi que leurs enregistrements et sur la question du devoir de réserve du détective privé.
10, 17 et 24 septembre 2021 : « Véhicules prioritaires, engins légers, rues cyclables… et plus si affinités… », dans le cadre du colloque « Actualités en droit de la circulation », organisé par la Commission Université-Palais (CUP n° 207).
22 septembre 2021 : « La garantie des biens de consommation, la garantie des vices cachés et le contrat de vente des véhicules, dans le cadre d’une formation à destination des experts automobiles, agrée par l’Institut des Experts Automobiles.
22 avril 2021 : « La responsabilité des commettants pour les faits de leurs préposés et des organisations pour les faits de leurs volontaires : présentation et comparaison », lors du colloque sur les responsabilités contractuelle et extracontractuelle du fait d’autrui organisé par le Cepri, l’Université Saint-Louis-Bruxelles et les éditions Anthemis.
20 avril 2021 : « Le vice caché et le contrat de vente des véhicules », dans le cadre d’une formation à destination des experts automobiles, agrée par l’Institut des Experts Automobiles.
13 mars 2021 : « Les nouveaux cycles et engins de déplacement : état des lieux au regard du droit pénal et du droit des assurances », lors de la 27ème Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police, organisée par Die Keure – La Charte et l’ULiège.
17 décembre 2020 : « L’action récursoire » et Le sinistre intentionnel », formation à distance via TEAMS pour l’EPHEC (Bruxelles), dans le cadre du recyclage régulier pour les intermédiaires en assurances.
28 novembre 2019 : « L’action récursoire : quoi de neuf ? », lors du colloque organisé par le Forum de l’assurance sur la prescription en assurances et en responsabilité.
13 novembre 2019 : « Le point sur l’action récursoire », l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances.
07 juin 2019 : « Du contrat-type » aux conditions minimales » : quel impact sur la couverture en RC auto ?», avec Christophe VERDURE, colloque Actualités du Tribunal de police » organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Namur.
05 juin 2019 : « Assurance vol : la preuve du vol et les clauses imposant des mesures de prévention aux assurés », à l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances.
22 mai 2019 : « L’arrêté royal 2.0 » déterminant les nouvelles » conditions minimales en RC auto. Quels changements pour l’ancien contrat type ? (et plus, si affinités…) », à l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances
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30 novembre 2018 : « Les mesures de prévention imposées aux assurés: quelle est la portée de ces clauses contractuelles ? » dans le cadre du colloque annuel du Forum de l’assurance sur le thème : L’assurance vol – Aspects juridiques et pénaux.
22 mars 2018: « L'assurance RC vie privée, indispensable assurance facultative » dans le cadre d'une conférence de midi organisée par la Commission Jeunesse du Barreau de Liège.
16 octobre 2017: « L'assurance R.C. vie privée: Tour d'horizon des principales caractéristiques » dans le cadre d'un recyclage UB3 en droit des assurances à l'Université Saint-Louis à Bruxelles.

Aline CHARLIER

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